Sylvie Raynard
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Raynard (Sylvie), épouse Le Moing
adjointe administrative principale de 1re classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Vannes
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000018163428
(source JORF)
cessation de fonction
26 Février 2008
26/02/2008
De:
Raynard (Sylvie), épouse Le Moing
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Vannes
Groupe:
Tribunal d'instance de Vannes
date_debut
=
"
2003-09-08
"
tribunal
tribunal_instance
=
"
Vannes
"
JORFTEXT000000609104
(source JORF)
nomination
27 Août 2003
27/08/2003
De:
Raynard (Sylvie), épouse Le Moing
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Vannes
Remplace:
Mme Brehelin (Martine)
Groupe:
Tribunal d'instance de Vannes
tribunal
tribunal_instance
=
"
Vannes
"
suppleant
JORFTEXT000000411647
(source JORF)
nomination
13 Mars 2003
13/03/2003
De:
Raynard (Sylvie), épouse Le Moing
adjointe administrative principale de 1re classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Vannes
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000000411647
(source JORF)
cessation de fonction
13 Mars 2003
13/03/2003
De:
Raynard (Sylvie), épouse Le Moing
adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance de Vannes
Remplace:
Mme Monneraye
Groupe:
Tribunal d'instance de Vannes
tribunal
tribunal_instance
=
"
Vannes
"
JORFTEXT000000570244
(source JORF)
nomination
28 Janvier 1998
28/01/1998
De:
Raynard (Sylvie), épouse Le Moing
adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Rennes
Tribunal d'instance de Vannes
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal d'instance de Vannes
cour_appel
=
"
Rennes
"
tribunal
tribunal_instance
=
"
Vannes
"
suppleant
JORFTEXT000000195144
(source JORF)
nomination
07 Décembre 1996
07/12/1996
De:
Raynard (Sylvie), épouse Le Moing
adjoint administratif au tribunal d'instance de Vannes
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:
Mme Monneraye
suppleant
JORFTEXT000000727253
(source JORF)
nomination
15 Janvier 1993
15/01/1993